Il est impossible de construire le droit sans {la notion de droit subjectif}, parce qu'elle est la traduction immédiate, sans voile ni détour, de cette réalité élémentaire que, si les hommes sont soumis à une règle sociale, qui est d'ailleurs là pour eux et pour leur bien, ils sont néanmoins des êtres individuels. La société et la règle sociale ne suppriment pas le droit subjectif. Le mouvement est double. D'une part, le droit subjectif au sens moral, qui est antérieur à la société, passe dans la règle sociale garantie: il s'agit des " droits de l'homme ", devenus, grâce à cette mutation, droits subjectifs juridiques. D'autre part, en exécution de sa mission de coordination et d'harmonie, la règle sociale est amenée à établir de toutes pièces des droits subjectifs purement juridiques, qui n'ont de fondement qu'en elle. Mais, de toute façon, le sens de l'intervention de la règle, le résultat auquel elle tend est bien la collation de droits; on n'a pas affaire seulement à des individus investis par cette règle de prérogatives à eux propres et dont ils sont reconnus les maîtres. Du droit objectif sort un droit subjectif.

EXAMPS :

NEWSLETTER